Comité Syndical du 20 mai 2026 - Cyclad

Ordre du jour

Convocation au Comité Syndical du 20 mai 2026 pdf – 210,27 Ko

Note de synthèse

Note de synthèse_Comité Syndical du 20-05-26 pdf – 121,21 Ko

Procés verbal

Procès verbal d’installation du Comité Syndical, de l’élection du Président et des Vice-Présidents CS 20-05-2026 pdf – 1,84 Mo
Election du Président et des Vice-Présidents – Feuille de proclamation CS 20-05-26 pdf – 254,50 Ko

Liste des délibérations adoptées

Liste des délibérations adoptées par le Comité Syndical du 20 mai 2026 pdf – 126,84 Ko

Délibérations

Délibération CS 2026-03-017_Installation du Comité syndical pdf – 616,00 Ko
Délibération CS 2026-03-018_Élection du Président pdf – 489,63 Ko
Délibération CS 2026-03-019_Fixation du nombre de Vice-Présidents et de membres du bureau pdf – 433,66 Ko
Délibération CS 2026-03-020_Election des Vice-Présidents pdf – 1,19 Mo
Délibération CS 2026-03-021_Composition de la Commission d’Appel d’Offres pdf – 478,86 Ko
Délibération CS 2026-03-022_Renouvellement du comité syndical / Délégation du Comité au Président pdf – 801,35 Ko
Délibération CS 2026-03-023_Indemnité de fonction du président et des vice-présidents pdf – 640,43 Ko
Délibération CS 2026-03-024_Renouvellement des représentants siégeant à la commission de suivi de site pdf – 401,29 Ko
Délibération CS 2026-03-025_Convention d’entente avec le Syndicat Intercommunal du Littoral / Election des représentants pdf – 461,98 Ko
Délibération CS 2026-03-026_Entente intercommunautaire entre la Communauté d’Agglomération de La Rochelle, Cyclad et le SIL pour la réalisation et l’exploitation d’un centre de tri de déchets / Election des représentants pdf – 464,59 Ko
Délibération CS 2026-03-027_Adhésion Association AMORCE / Désignation représentants AMORCE pdf – 463,74 Ko

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