Les Comités Syndicaux

Le prochain Comité Syndical aura lieu le lundi 25 juin 2018 à 17h30 à Vals de Saintonge Communauté.

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Compte rendu du 23 avril 2018

Délibérations :

Délibération CS2018-02-013_Compte de Gestion 2017

Délibération CS2018-02-014_Compte Administratif 2017

Délibération CS2018-02-015_Affectation du résultat

Délibération CS2018-02-016_ Budget supplémentaire 2018

Délibération CS2018-02-017_ Matériel informatique / Déclassement

Délibération CS2018-02-018_CDC Charente Arnoult Coeur de Saintonge / Reversement de la Quote part Soutiens Eco

Délibération CS2018-02-019_Accord-cadre de fournitures courantes / Appel d'offres ouvert / Achat de bacs roulants destinés à la collecte des déchets / Lancement de la consultation / Autorisation de signature / Retire et remplace


Comité Syndical du 15 avril 2013  Compte rendu du 5 février 2018

Délibérations :

Délibération N° CS 2018-01-001 / Marché de Services / Appel d'offres ouvert / Collecte des déchets ménagers et recyclables sur le secteur sud – S15PF008 / Titulaire NCI Environnement / Avenant N°2 / Retire et remplace.

  Délibération N° CS 2018-01-002 / Accord-cadre de fournitures courantes / Appel d'offres ouvert / Achat de bacs roulants destinés à la collecte des déchets / Lancement de la consultation / Autorisation de signature.

  Délibération N° CS 2018-01-003 / Marché de Services / Appel d'offres ouvert /
Collecte et transport des matériaux en points d'apport volontaire - S16PF008 / Lot N°2 : Papier/ Titulaire Véolia Propreté / Renonciation à pénalités.

Délibération N° CS 2018-01-004 / Budget Primitif 2018.

Délibération N° CS 2018-01-005 / Comité d'oeuvres sociales / Attribution d'une subvention.

Délibération N° CS 2018-01-006 / Convention / Prêt de matériel / Ajout

Délibération N° CS 2018-01-007 / ADEME / Test de collecte des biodéchets sur la CDC de Gémozac et de la Saintonge Viticole / Demande de subvention.

Délibération N° CS 2018-01-008 / ADEME / Test de collecte en point d'apport volontaire des biodéchets avec contrôle d'accés pour les habitants / Demande de subventions.

Délibération N° CS 2018-01-009 / Convention de partenariat / Standard expérimental relatif aux emballages et objets en aluminium rigides et souples issus de la collecte séparée et extraits sur la chaîne des refus de tri / Nespresso / Autorisation de signature.

Délibération N° CS 2018-01-010 / Chèque déjeuner / Modification de la valeur faciale.

Délibération N° CS 2018-01-011 / Tableau des effectifs / Création de postes

Délibération N° CS 2018-01-012 / Programme pluriannuel d'accés à l'emploi titulaire.


  Comité Syndical du 15 avril 2013 Arrêté portant ouverture des sessions de sélection professionelle d'intégration
   au grade d'ingénieur.

Comptes- rendus  2017

  Comité Syndical du 15 avril 2013   18 décembre 2017


  Comité Syndical du 15 avril 2013   10 octobre 2017


  Comité Syndical du 15 avril 2013   3 juillet 2017


  Comité Syndical du 15 avril 2013   22 mai 2017


  Comité Syndical du 15 avril 2013  27 mars 2017


  Comité Syndical du 15 avril 2013  30 janvier 2017




Les comptes-rendus des années 2014, 2015 et 2016 sont consultables dans la rubrique doc en stock.



Pour tout savoir sur les jours de collecte, les horaires des déchetteries,
les consignes de tri…

Retrouvez les agents de proximité de CYCLAD sur le territoire

Déposé le 19/01/2018
Compte rendu du 18 décembre 2017