Les Comités Syndicaux

Le prochain Comité Syndical se réunira le jeudi 10 décembre 2020 à Surgères

Comité du 5 octobre 2020

Délibérations
(Cliquez sur le numéro pour consulter la délibération)


CS 2020-04-036 Approbation Procés verbal du 14 septembre 2020

CS 2020-04-037 Comité Syndical Réglement Intérieur

CS 2020-04-038 Communauté de Communes Coeur de Saintonge /Procés-verbal de restitution de biens / Autoriation de signature

CS 2020-04-039 ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES / APPEL D’OFFRES OUVERT / ACHAT DE CONTENEURS DESTINÉS A LA COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS / LANCEMENT DE LA CONSULTATION / AUTORISATION DE SIGNATURE / MODIFICATION

CS 2020-04-040 ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES / APPEL D’OFFRES OUVERT / FOURNITURE ET LIVRAISON DE CONTENEURS AÉRIENS D’APPORT VOLONTAIRE POUR LA COLLECTE DES BIODÉCHETS / LANCEMENT DE LA CONSULTATION / AUTORISATION DE SIGNATURE / MODIFICATION

CS 2020-04-041 MARCHÉ DE FOURNITURES COURANTES / APPEL D’OFFRES OUVERT / ACHAT D’UN CAMION DE LAVAGE / LANCEMENT DE LA CONSULTATION / AUTORISATION DE SIGNATURE / MODIFICATION

CS 2020-04-042 MARCHÉ DE PRESTATIONS DE SERVICES / APPEL D’OFFRES OUVERT / COLLECTE ET TRAITEMENT DES DÉCHETS DANGEREUX – S20PF005 / TITULAIRE SARP SUD-OUEST SNATI / AVENANT N°1

CS 2020-04-043 ASSOCIATION AQUITAINE DES ACHATS PUBLICS RESPONSABLES (3AR) / ADHÉSION / AUTORISATION DE SIGNATURE

CS 2020-04-044 AUTORISATION PERMANENTE ET GÉNÉRALE DE POURSUITES DONNÉE AU COMPTABLE PUBLIC

CS 2020-04-045 PRISE DE PARTICIPATION AU CAPITAL DE LA SOCIÉTÉ AGRIVAL’ÉNERGIES / AUTORISATION DE SIGNATURE

CS 2020-04-046 DÉCISION MODIFICATIVE N°1

CS 2020-04-047 PROGRAMME LEADER / DEMANDE DE SUBVENTIONS

CS 2020-04-048 CONVENTION DE PRÊT DE MATÉRIEL / MODIFICATION DES TARIFS

CS 2020-04-049 CONVENTION DE DISTRIBUTION DE MATÉRIEL POUR LE TRI DES BIODÉCHETS / TARIFS

CS 2020-04-050 PROGRAMME LOCAL POUR LES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS (PLPDMA) / COMMISSION CONSULTATIVE D’ÉVALUATION ET DE SUIVI (CCES) / MODIFICATIONS

CS 2020-04-051 CHARTES TERRITOIRE ÉCONOMIE CIRCULAIRE / DÉCISION DE PRINCIPE
 
CS 2020-04-052 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC NESPRESSO France SA / STANDARD EXPÉRIMENTAL RELATIF AUX EMBALLAGES ET OBJETS EN ALUMINIUM RIGIDES ET SOUPLES ISSUS DE LA COLLECTE SÉPARÉE ET EXTRAITS SUR LA CHAÎNE DES REFUS DE TRI / AVENANT N°1

CS 2020-04-053 TABLEAU DES EFFECTIFS / CRÉATION DE POSTES

Comité du 14 septembre 2020

Procés verbal

Délibérations
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CS 2020-03-025 Installation du Comité Syndical

CS 2020-03-026 Election du Président

CS 2020-03-027 Fixation du nombre de Vice-Présidents et des membres du Bureau

CS 2020-03-028 Election des Vice-Présidents

CS 2020-03-029 Elections des membres du Bureau

CS 2020-03-030 Composition de la commission d'appel d'offres

CS 2020-03-031 Renouvellement du Comité Syndical / Délégation du Comité au Président

CS 2020-03-032 Indemnité de fonction du Président et des Vice-Présidents

CS 2020-03-033 Election des représentants siégant à la commission de suivi de site

CS 2020-03-034 Convention d'entente avec le Syndicat Intercommunal du Littoral / Elections des représentants

CS 2020-03-035 Convention d'entente avec la Communauté d'Agglomération de la Rochelle / Election des représentants
 

Comité du 15 juin 2020

  Procés verbal
 

Délibérations
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CS 2020-02-012 Séance du Comité Syndical à distance / Modalités techniques

CS 2020-02-013 Approbation du procés verbal du Comité Syndical du 5 février 2020

CS 2020-02-014 Marché de fournitures courantes / Appel d'offres ouvert / Achat de
3 camions équipés de bennes à chargement latéral pour la collecte des déchets  / Lancement de la consultation / Autorisation de signature / Retire et remplace

CS 2020-02-015 Accord-Cadre de fournitures courantes / Appel d'offres ouvert / Achat de conteneurs destinés à la collecte des déchets ménagers / Lancement de la consultation / Autorisation de signature

CS 2020-02-016 Accord-Cadre de fournitures courantes / Appel d'offres ouvert / Fourniture et livraison de conteneurs aériens d'apport volontaire pour la collecte des biodéchets  / Lancement de la consultation / Autorisation de signature
 
CS 2020-02-017 Marché de fournitures courantes / Appel d'offres ouvert / Achat d'un camion de lavage / Lancement de la consultation / Autorisation de signature

CS 2020-02-018 Marché global de performances / Exploitation d'un site de transit-Tri-Traitement des déchets - S19MGP003 / Mandataire du groupement Véolia Propreté Poitou-Charentes / Avenant N°1

CS 2020-02-019 Extension de la déchetterie de Surgères / Acquisition d'un terrain

CS 2020-02-020 Rapport annuel sur l'éliminiation des déchets 2019

CS 2020-02-021 ADEME / Région Nouvelle Aquitaine / Appel à projet : Réduisons nos déchets à la source en Nouvelle Aquitaine / Autorisation de signature

CS 2020-02-022 Centre de gestion de la Charente-Maritime / Adhésion au service chômage / Autorisation de signature

CS 2020-02-023 Centre de gestion de la Charente-Maritime / Adhésion au service confection de la paie / Autorisation de signature

CS 2020-02-024 Versement d'une prime exceptionnelle pendant la période d'urgence sanitaire.
 

 Comité du 5 février 2020

  Procés verbal
 

Délibérations
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CS 2020-01-001 Compte de gestion 2019

CS 2020-01-002 Compte administratif 2019

CS 2020-01-003 Affectation de résultat

CS 2020-01-004 Budget primitif 2020

CS 2020-01-005 Comité d'Oeuvres sociales / Attribution d'une subvention

CS 2020-01-006 Déclassement de biens

CS 2020-01-007  Marché de prestations de services / Appel d'offres ouvert / Collecte et traitement des déchets dangereux spécifiques - S16PF003 / Titulaire SARP Sud Ouest SNATI / Avenant N°2

CS 2020-01-008 Marché de travaux / Appel d'offres restreint / Conception, réalisation, exploitation et maintenance du pôle énergétique de Paillé - T13PF002 / Titulaire Dalkia Wastenergy / Avenant N°3

CS 2020-01-009 Programme local de prévention des déchets méangers et assimilés (PLPDMA) / Création de la Commission consultative d'évalutation et de suivi (CCES).

CS 2020-01-010 Tableau des effectifs / Modifications

CS 2020-01-011 Centre de gestion / Contrat-groupe d'assurance statutaire / Adhésion/ Autorisation de signature




Consultez les comptes rendus des années 2014 à 2019








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